MENTIONS LEGALES

INFORMATION EDITEUR

Le site www.village-rp.com est la propriété de la société VILLAGE RP. Le site a été conçu et réalisé par WATUSI. Il est géré et mis à jour par iceux en consultation avec les représentants de VILLAGE RP. L'hébergement est assuré par la société Interdomaines. Le site www.village-rp.com est optimisé pour une consultation en 1024 x 768 sur navigateurs de génération récente. Pour toutes remarques sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur : webmaster@watusi.fr.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une oeuvre dont WATUSI est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de VILLAGE RP ou de tiers ayant autorisé son usage. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de VILLAGE RP est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CARACTERE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE

WATUSI ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Ces informations n'engagent pas contractuellement WATUSI et WATUSI décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. WATUSI décline, par ailleurs, toute responsabilité pour toute interruption du site, survenance de bogues et pour tout dommage survenant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations consultables sur le site. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES

VILLAGE RP s’engage à conserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à VILLAGE RP pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978. A ce titre, l’Internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations personnelles le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante VILLAGE RP : 23 rue d’Enghien 75010 Paris ou par e-mail à sbounoua@village-rp.com

FONCTIONNEMENT ET VIRUS

WATUSI ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site WEB , ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.

SITES LIES

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites WEB ou d'autres sources Internet. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site WEB se fait aux risques de l'utilisateur. Dans la mesure où VILLAGE RP ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, VILLAGE RP ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, VILLAGE RP ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources